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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
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ALTEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTEON
AQUASOURCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3437861
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2026
ALTEON de AQUASOURCE

Présentation de la marque ALTEON

Déposée le 29 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEON arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

AQUASOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Aquasource , RE-SOURCE , INTEGRIVEIL , ECOSKID , ULTRASOURCE , INEA , AQUAKIOSK , LIFEA , AQUASOURCE


AQUASOURCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 20 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 381557321


FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619967 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02

Membranes perméables et semi-perméables pour appareils et équipements de traitement des eaux et des solutions aqueuses, en vue de clarification, de filtration physique ou physico-chimique, de désinfection et de stérilisation ; dispositifs de traitement sur membranes d'ultrafiltration, de nanofiltration et/ou d'hyperfiltration ou d'osmose inverse. Réacteurs biologiques à membranes, en particulier dans le domaine du traitement de l'eau et des solutions aqueuses ou hydro-organiques. Dispositifs membranaires pour l'élimination des composés organiques, des bactéries, des parasites et des virus dans le domaine des eaux potables.